Mentions légales
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Le présent site est une boutique en ligne proposant des contenus numériques téléchargeables, notamment le produit 300 plans d’architecture professionnels.
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Pour toute demande concernant la boutique, les produits proposés, une commande ou l’utilisation du site :
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Hébergement et plateforme
La boutique est exploitée à l’aide de la plateforme e-commerce Shopify.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, visuels, plans, documents, fichiers numériques, éléments graphiques et autres contenus proposés ou présentés sur cette boutique sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, redistribution, publication, commercialisation ou mise à disposition non autorisée de tout ou partie des contenus est interdite, sauf autorisation écrite préalable ou disposition légale contraire.
Produits numériques et plans d’architecture
Les plans et documents proposés sont des ressources numériques destinées à servir de support à la conception et à l’inspiration de projets architecturaux.
Avant toute utilisation dans le cadre d’une construction réelle, ils doivent être vérifiés et, lorsque cela est nécessaire, adaptés par un professionnel compétent en fonction du terrain, des normes techniques, des règles d’urbanisme et de la réglementation applicable au lieu de construction.
La fourniture des fichiers numériques ne constitue pas une prestation personnalisée d’architecte, d’ingénieur ou de maître d’œuvre.
Responsabilité
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des documents téléchargés et de leur conformité aux exigences techniques et réglementaires applicables à son projet.
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